Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Oeno'log
SAVORET Gérard
SAVORET Pascal

Numéro de dépôt :
3812435
Date de dépôt :
07/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Oeno\'log de SAVORET Gérard

Présentation de la marque Oeno'log

Déposée le 7 mars 2011 par SAVORET Gérard et SAVORET Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Oeno'log »

Les déposants sont SAVORET Gérard domicilié(e) 3 Chemin Beller - 65700 - MADIRAN - France et SAVORET Pascal domicilié(e) 3 Chemin Beller - 65700 - MADIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVORET Gérard domicilié(e) 3 Chemin Beller - 65700 - MADIRAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SAVORET Gérard a également déposé les autres marques suivantes : ATHEN@


SAVORET Gérard - 3 Chemin Beller - 65700 - MADIRAN - France

SAVORET Pascal - 3 Chemin Beller - 65700 - MADIRAN - France


SAVORET Gérard - 3 Chemin Beller - 65700 - MADIRAN - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 2 février 2012 - Rejet total n°568880 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.